|
![](/images/shim.png) |
Annuaire >
Commerce et économie >
Services financiers >
Assurances > Définitions
Liens sponsorisés
Oeuvres sociales
Définition
Le comité d'entreprise assure leur gestion ou participe à celle-ci, en application des dispositions légales. Ne sont pas considérés comme œuvres sociales, les organismes spécifiques (centres d'apprentissage, organismes sociaux…) dont la gestion est simplement contrôlée par le comité d'entreprise.
Définitions connexes
W3C
Auteur
MACIF : Assurance véhicule
Utilisez cette définition !
Vous pouvez recopier cette définition sur votre site à condition d'indiquer que la source est le Dico du Net, en utilisant par exemple ce code :
<p>Source <a href="http://www.dicodunet.com/">Dictionnaire en ligne</a> :
<a href="http://www.dicodunet.com/annuaire/def-1135-oeuvres-sociales.htm">
Oeuvres sociales</a></p>
Actualité
- Républiques autoproclamées: vers un système unique d'assurances sociales
TIRASPOL (Moldavie), 5 septembre - RIA Novosti. Les ministres des assurances sociales de Transnistrie, d'Abkhazie et d'Ossétie du Sud ont signé mercredi à Tiraspol, capitale de la république autoproclamée de Transnistrie, un protocole instituant un système unique d'assurances sociales au sein de la Communauté de ces républiques non reconnues.
- Assurances: NALLIAS entend être "un allié sûr"
Bamako est depuis hier la capitale africaine des assurances avec la 32è assemblée générale de la Fédération des sociétés d'assurances...
- Assurances sociales: plafond proposé
Les dépenses des assurances sociales doivent être soumises à un mécanisme de frein à l'endettement. Leur part pourrait sinon atteindre 65% du budget de la Confédération en 2025, ont averti vendredi economiesuisse et l'Union patronale suisse.© TSR, 2008
- Assurance masseur kinésithérapeute, Kiné, Ostéopathe : Assurances profesionnelles
Estimation et souscription en ligne des assurances pour masseurs kinésithérapeutes et ostéopathes : RESPONSABILITE CIVILE EXPLOITATION ET PROFESSIONNELLE, Assurances local professionnel et habitation, prevoyance, mutuelle...
- La citoyenne assurances
La Citoyenne assurances anciennement Compagnie Nationale d'Assurances est la première initiative privée Camerounaise en matière d'assurances. La citoyenne assurance est un compagnie agrée par la CIMA et est membre de l'OAA.
- Spectacle clowns de cirque pour la fête de Noël d'un Comité des Oeuvres Sociales (91)
Le spectacle de clown et cirque, Mobylette et Pastaga, de Nan Cie ! a ravi les 130 invités de l'arbre de Noël du Comité des Oeuvres Sociales de la ville...
- Protazok : définition !
- Enceinte Hifi MS-2626
Description
Enceinte colonne élégante avec socle Haute Fidélité eet Home cinéma. Finition bois laqué noir, conciliant définition sonore de qualité à prix attractif. Enceinte 2 voies équipée d ...
- Responsabilités et assurances en activités équestres
La Chambre d'agriculture de l'Eure propose un module de formation spécifique aux activités équestres sur le thème de la responsabilité et des assurances. Formation ouverte à toute la Haute-Normandie.
- Une caméra IP HD 1080p pour la vidéosurveillance
La caméra dôme de Dallmeier portant la référence DDF4010HDV est une caméra haut de gamme destiné aux professionnels et capable de capter en Haute Définition jusqu’en 1080p à raison de 50 images par seconde.Le capteur est un CMOS 1/3" à haute définition (Full HD) de technologie Cam_inPIX. Le zoom optique...
Recherche interne
Consultez également les résultats de la recherche interne :
|
|
![](/images/shim.png) |
|